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IDENTITÉ

Nom du site web : ensemble2generations.fr
Adresse : https://ensemble2generations.fr
Propriétaire : ensemble2générations France
Responsable de publication : Estelle de Saint Bon

Conception et réalisation : Progressif Media
Animation : Adélaïde Vannier
Hébergement : OVH

PERSONNE MORALE

ensemble2générations France est une association Loi 1901 d’intérêt général

Siège : 31, bis avenue de Villeneuve l’étang – 78000 Versailles

Tél : 06 83 07 40 95 – email : contact@ensemble2generations.fr

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CRÉDITS

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.6 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩